Aujourd'hui, il existe plus d'une centaine de juridictions offshore , chacune présentant ses propres avantages.
Cependant, une société offshore opérant « seule » ne sera pas toujours efficace. Très souvent, l'efficacité maximale est obtenue grâce à une structure composée de plusieurs sociétés offshore.
Lors du choix des juridictions appropriées pour l'enregistrement de sociétés offshore qui formeront une chaîne, il ne faut pas se baser uniquement sur les taux d'imposition d'un pays en particulier.
Il existe un certain nombre d'autres facteurs importants :
- le régime fiscal général du pays,
- taux d'imposition sur différents types de revenus (dividendes, intérêts, redevances),
- la disponibilité d'incitations fiscales,
- les conditions de reconnaissance d'une société comme résidente,
- exigences de la législation locale sur les sociétés,
- le type d'activité de l'entreprise,
- l'emplacement exact de l'entreprise,
- l'existence de conventions visant à éviter la double imposition.
Dans certains pays, le taux d'imposition sur les sociétés peut paraître élevé au premier abord. Or, l'immatriculation d'une société dans ce pays peut s'avérer désavantageuse en matière d'optimisation fiscale. Par exemple, le taux d'imposition sur les sociétés au Luxembourg (21 %) ne semble pas très attractif. Cependant, un examen plus approfondi révèle que, grâce à la possibilité de recourir à des incitations fiscales, ce taux peut être ramené à 6 % .
Cela signifie que, dans certains cas, l'immatriculation d'une société au Luxembourg constitue une solution efficace (commerce électronique, enregistrement des droits de propriété intellectuelle, brevets, refinancement de succursales, etc.).
Dans la mise en place d'une chaîne offshore, les conventions de non- double imposition conclues avec les pays offshore jouent un rôle essentiel. Quel que soit le secteur d'activité de l'entreprise (commerce international, investissements ou autre), le recours à deux, trois sociétés offshore, voire plus, présente des caractéristiques importantes. L'impact de cette chaîne dépendra de l'origine et de la destination des fonds transférés .
À titre d’exemple d’utilisation de plusieurs sociétés offshore, prenons la situation suivante :
M. John Doe, fournisseur de meubles chinois, envisage de vendre ses produits en Ouganda. Bien qu'il possède déjà une société à Hong Kong avec laquelle il mène avec succès des affaires en Asie, il n'est pas certain de son efficacité en Afrique. Pour résoudre ce problème, la chaîne offshore suivante sera mise en place :
Marchandises en provenance de Chine => Plateforme offshore de Hong Kong => Plateforme offshore de l'île Maurice => Livraisons en Ouganda
Il s'agit d'une option relativement simple pour structurer une entreprise en utilisant plusieurs juridictions offshore. Cette structure est non seulement avantageuse sur le plan fiscal, mais elle est également parfaitement conforme aux exigences de la législation internationale.
Les montages les plus efficaces sont généralement mis en œuvre via des sociétés offshore chypriotes. L'existence d'accords de non-double imposition entre Chypre et de nombreux autres pays est une condition préalable.
Pour créer une chaîne offshore efficace, on combine souvent des juridictions à faible imposition et des paradis fiscaux. Quels sont donc les avantages d'utiliser une chaîne de plusieurs juridictions offshore ?
- La comptabilité de chaque société offshore est tenue séparément, ce qui permet d'enregistrer les revenus et les dépenses de chaque société offshore de la manière la plus avantageuse.
- Chaque société offshore a le potentiel d'opérer sur de nouveaux marchés.
- Une protection plus fiable des investissements et des actifs est obtenue grâce au recours à plusieurs juridictions.
- Comptabilité et rapports simplifiés pour les sociétés offshore.
- Une vaste gamme de produits offshore, allant des sociétés commerciales/de portefeuille aux fiducies et fondations.
- Les sociétés offshore offrent de nombreux avantages fiscaux, individuellement et collectivement.
Il convient de noter que chaque situation particulière exige une approche individualisée en matière de planification des investissements et d'optimisation fiscale. Il n'existe pas de méthode universelle pour structurer efficacement une telle entreprise.
Comme le démontre la pratique internationale, les avantages les plus pertinents sont apportés par le recours aux juridictions suivantes : Chypre, Angleterre, Hong Kong, Îles Vierges britanniques, Seychelles et Belize.
Grâce à son vaste réseau de partenaires et d'agents, les spécialistes de Bizonaire sont toujours prêts à offrir à leurs clients les solutions les plus efficaces pour structurer leur entreprise. Des questions ? Contactez-nous sans plus attendre !
