Aujourd’hui, il existe plus d’ une centaine de juridictions offshore , chacune ayant ses propres avantages uniques.
Cependant, une société offshore opérant seule ne sera pas toujours efficace. Très souvent, l'efficacité maximale est obtenue par le recours à une structure regroupant plusieurs sociétés offshore.
Lors du choix des juridictions appropriées pour l’enregistrement des sociétés offshore, qui formeront une chaîne, vous ne devez pas vous laisser guider uniquement par les taux d’imposition d’un pays particulier.
Il existe un certain nombre d’autres facteurs importants :
- le régime fiscal général du pays,
- taux d'imposition sur différents types de revenus (dividendes, intérêts, redevances),
- la disponibilité d'incitations fiscales,
- les conditions de reconnaissance d'une entreprise comme résidente,
- exigences de la législation locale sur les sociétés,
- le type d'activité de l'entreprise,
- l'emplacement réel de l'entreprise,
- l'existence d'accords visant à éviter la double imposition.
Dans certains pays, le taux d'imposition sur le revenu peut paraître élevé de prime abord. Cependant, l'immatriculation d'une société dans ce pays peut s'avérer désavantageuse en termes de planification fiscale. Par exemple, le taux d'imposition sur le revenu au Luxembourg (21 %) ne paraît pas très attractif. Pourtant, à y regarder de plus près, il s'avère que, grâce aux incitations fiscales, ce taux peut être réduit à 6 % .
Cela signifie que, dans certains cas, l’enregistrement d’une société au Luxembourg sera une solution efficace (e-commerce, enregistrement de droits de propriété intellectuelle, dépôt de brevets, refinancement de succursales, etc.)
Dans la formation d'une chaîne offshore, l'existence d'accords de double imposition conclus avec des pays offshore joue un rôle particulier. Quelle que soit l'activité de l'entreprise (commerce international, investissement ou autre), le recours à deux, trois ou plusieurs sociétés offshore présente plusieurs caractéristiques importantes. L'effet du recours à une chaîne offshore dépend de la source et de la destination des flux de fonds .
À titre d’exemple d’utilisation de plusieurs sociétés offshore, considérons la situation suivante :
M. John Doe est un fournisseur de meubles chinois qui envisage de vendre ses produits en Ouganda. Bien qu'il possède déjà une société à Hong Kong avec laquelle il travaille avec succès en Asie, il doute de sa réussite en Afrique. Pour résoudre ce problème, la chaîne offshore suivante sera mise en place :
Marchandises en provenance de Chine => Offshore Hong Kong => Offshore Maurice => Livraisons vers l'Ouganda
Il s'agit d'une option relativement simplifiée pour structurer une entreprise auprès de plusieurs juridictions offshore. Cette structure est non seulement efficace sur le plan fiscal, mais aussi parfaitement conforme aux exigences de la législation internationale.
Les chaînes les plus efficaces sont généralement mises en œuvre par l'intermédiaire de sociétés offshore chypriotes. L'existence d'accords visant à éviter la double imposition entre Chypre et de nombreux autres pays est une condition préalable.
Pour créer une chaîne offshore efficace, on combine souvent des juridictions à faible fiscalité et des juridictions offshore. Alors, quelles sont les raisons de recourir à une chaîne de plusieurs juridictions offshore ?
- La comptabilité de chaque société offshore est tenue séparément, ce qui vous permet d'enregistrer les revenus / dépenses de chaque offshore de la manière la plus rentable.
- Chaque société offshore a le potentiel d’opérer sur de nouveaux marchés.
- Une protection plus fiable des investissements et des actifs est obtenue en utilisant plusieurs juridictions.
- Comptabilité et reporting simplifiés de la société offshore.
- Une large gamme de produits offshore allant des sociétés de trading/holding aux trusts et fondations.
- De nombreux avantages fiscaux offerts par les sociétés offshore, tant individuellement que collectivement.
Il est à noter que chaque cas spécifique requiert une approche individuelle en matière de planification des investissements et d'optimisation fiscale. Il n'existe pas de technique universelle pour structurer efficacement une telle entreprise.
Comme le montre la pratique mondiale, les avantages les plus pertinents sont apportés par le recours aux juridictions suivantes : Chypre, Angleterre, Hong Kong, Îles Vierges britanniques, Seychelles et Belize.
Grâce à un vaste réseau de partenaires et d'agents, les spécialistes de Bizonaire sont toujours prêts à proposer à leurs clients les solutions les plus efficaces pour structurer leur entreprise. Des questions ? Contactez-nous sans tarder !
