Une double citoyenneté peut vous accorder de nombreux avantages, tout en étant un véritable casse-tête en matière d'impôts.
Pour la plupart des États, les principaux critères de détermination du niveau d'imposition du revenu d'un individu ne sont pas du tout basés sur la citoyenneté, mais sur le temps passé dans l'État pendant la période fiscale (année) et sur ce que l'on appelle cette personne « centre des intérêts vitaux ». Cela signifie généralement le lieu où la personne a noué les liens personnels et économiques les plus étroits.
Ces critères sont utilisés pour déterminer si un particulier est ou non un résident fiscal. Le paiement des deux taxes n'est appliqué que si l'utilisation des critères ci-dessus ne donne pas de résultats (il est impossible de déterminer avec certitude le lieu de résidence permanent d'un individu ou l'emplacement du centre de ses intérêts vitaux).
Une double citoyenneté implique-t-elle une baisse des impôts?
Bien que la double nationalité puisse être un élément important de votre stratégie fiscale, son obtention n'entraîne pas automatiquement des économies sur les paiements d'impôts. La capacité à utiliser efficacement votre double citoyenneté hypothétique pour réduire la charge fiscale dépend du type de système fiscal de chacun des pays de citoyenneté.
Les citoyens américains , par exemple, ne peuvent pas échapper complètement à l'influence du système fiscal américain. En effet, les États-Unis utilisent un système d'imposition basé sur la citoyenneté qui définit tous les citoyens américains comme imposables, même s'ils n'ont pas visité les États-Unis depuis des années.
En outre, bien que le terme «imposition de la citoyenneté» implique que les États-Unis ne facturent que leurs citoyens, il y a plus à savoir ici. Les résidents permanents des États-Unis, connus sous le nom de détenteurs de cartes vertes , deviennent également assujettis à l'impôt jusqu'à ce qu'ils renoncent à leurs cartes vertes.
De plus, la plupart des banques dans le monde sont liées aux États-Unis via le Foreign Account Tax Compliance Act . Par conséquent, si un citoyen américain déménage à l'étranger et prétend qu'il n'est pas citoyen américain, cela ne mènera à rien de bon. "Oncle Sam" prendra tôt ou tard une partie de l'argent d'un tel "fugitif".
Si nous omettons les États-Unis (et l'Érythrée), tout autre pays implique très certainement un système fiscal basé sur les résidents, où vous devez remplir certaines conditions pour être considéré comme un résident fiscal (par exemple, passer un certain nombre de jours dans son territoire).
Les exigences fiscales dans chaque pays sont différentes, et si vous habitez quelque part au Canada, au Royaume-Uni ou en Australie, vous aurez peut-être besoin de l'aide d'un spécialiste pour réussir à sortir des «réseaux» du système fiscal local.
Dans certains cas, vous devrez peut-être obtenir une résidence fiscale ailleurs - de préférence dans une juridiction où les frais fiscaux sont faibles ou sans taxes. Mais vous n'avez pas à demander une deuxième citoyenneté pour obtenir la résidence fiscale ailleurs, si vous n'êtes pas citoyen américain.
L'obtention d'une double nationalité n'entraînera pas nécessairement une réduction des impôts que vous payez. Cependant, une citoyenneté supplémentaire peut servir de police d'assurance si votre pays d'origine modifie sa politique fiscale. Vous pouvez toujours renoncer à la citoyenneté d'un pays avec une politique fiscale agressive en faveur d'un passeport de juridiction à faible imposition. Cela ne résoudra pas immédiatement vos problèmes fiscaux - vous devrez d'abord devenir un résident fiscal dans votre nouvelle patrie. Mais investir dans la citoyenneté peut vraiment être utile si de tels mouvements fiscaux commencent à se développer.
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