Pour la plupart des entrepreneurs, une opération telle que le retrait d'actifs d'une société offshore s'accompagne inévitablement du paiement d' impôts . En réalité, la situation est bien plus optimiste. Aujourd'hui, la procédure de retrait d'actifs d'une société étrangère offre à son propriétaire deux avantages simultanés.
Le premier avantage concerne le retrait des actifs de la société offshore liquidée par le propriétaire. Si les actifs (représentant le droit de propriété) sont transférés à ce bénéficiaire, vous n'aurez pas à payer d'impôt sur le retrait des fonds au profit du bénéficiaire. L'exonération ne s'applique pas aux opérations de retrait d'espèces . Les fonds ainsi retirés d'une société offshore sont imposés à un taux de 13 %, et, dans certains cas, de 20 %.
Le deuxième avantage réside dans les conditions de vente ultérieure du bien retiré. Dans ce type de transaction, les frais de la société sont considérés comme personnels par le propriétaire. L'impôt sur la vente d'actifs ne sera dû que si le prix d'un actif sur le marché est supérieur à son prix d'acquisition par une société offshore.
Exemple : Une personne qui possède une grande entreprise manufacturière en Pologne est également propriétaire d’une entreprise à Chypre. Une entreprise chypriote accorde un prêt à l’entreprise polonaise d’un montant de 33 000 zlotys polonais pour la construction d’installations de production d’une filiale appartenant au même bénéficiaire.
Un an auparavant, le propriétaire décide de liquider la société étrangère et concrétise cette décision en établissant les états financiers et les documents nécessaires confirmant l'existence d'obligations de prêt entre la société polonaise et la société chypriote. Le propriétaire soumet une déclaration de revenus des personnes physiques, dans laquelle il déclare les droits de prêt nouvellement acquis, transférés d'une société offshore. Dès lors, tous les droits afférents à une dette de 33 000 00 zlotys polonais lui sont transférés. La société polonaise, quant à elle, effectue les remboursements du prêt personnellement au bénéficiaire. Ce prêt ne sera pas imposé.
Il faut payer des impôts pour l'argent
Oui, l'exonération ne s'applique pas aux espèces, mais l'argent est facilement remplacé par des obligations en devises étrangères et de l'or, se transformant ainsi en un bien bénéficiant d'un traitement préférentiel. Il arrive que l'on achète un bien pour bénéficier d'avantages. Des systèmes d'émission de prêts sont également utilisés, suivis du transfert des droits de créance au propriétaire. Une personne possédant une entreprise dans son pays ou à l'étranger, avec l'aide d'une société étrangère, accorde un prêt à une société nationale, puis liquide l'entreprise offshore, devenant ainsi bénéficiaire des remboursements. Un exemple de ce système est décrit en détail ci-dessus.
Dans cet algorithme, les versements de prêt reçus par le bénéficiaire sont inclus dans la déclaration comme revenus, mais ne sont pas imposés . Bien entendu, les variations d'utilisation des prestations comportent également des moments d'instabilité qui nécessitent une analyse approfondie.
La première chose à laquelle il faut prêter attention lors de la mise en œuvre de l'une des stratégies ci-dessus est l'historique des opérations réalisées par l'entreprise offshore. À quoi faut-il veiller ? Préparer un terrain favorable à la liquidation de l'entreprise et au retrait des actifs. Les étapes importantes de cette préparation sont l'analyse de l'historique financier de l'entreprise et la définition d'un plan d'action permettant d'éliminer ou de minimiser les risques potentiels.
Le deuxième risque potentiel lors d'une liquidation est la possibilité de fuite d'informations. C'est pourquoi il est conseillé de vérifier au préalable le classement international en matière de protection des droits de propriété et la place qu'y occupe votre pays.
De plus, la soumission d’une déclaration de revenus des personnes physiques indiquant des revenus importants entraîne un contrôle immédiat des autorités fiscales.
Tu ne pourras pas te cacher
Quelle que soit la décision prise par le bénéficiaire concernant une société étrangère, elle doit être étayée par une analyse approfondie. Pour ceux qui souhaitent agir en toute transparence, la liquidation de la société offshore accompagnée de la déclaration de revenus de l'organisation constitue la meilleure solution.
Quelle que soit la voie choisie par le propriétaire de l'entreprise, il ne faut pas oublier les postulats commerciaux les plus importants : la stratégie des actions à venir doit prendre en compte toutes les options possibles pour le développement des événements, inclure les estimations, les délais, les avantages économiques, inclure les risques, doit être soigneusement pensée et évaluée.
Le principe « soyez prêt au pire, attendez-vous au meilleur » est ici approprié.
