La vente, la livraison ou le transport de marchandises en dehors du Royaume-Uni peut impliquer un taux zéro , si vous exportez en dehors de l'UE ou vendez des marchandises à des clients qui sont des assujettis à la TVA dans l'UE.
Si vous vendez des biens à des personnes qui ne sont pas assujetties à la TVA , une taxe sera facturée.
Vendre à des clients assujettis à la TVA dans un pays de l'UE
Le taux zéro de TVA s'applique si :
- les marchandises sont expédiées du Royaume-Uni vers un pays de l’UE ;
- le client à qui vous envoyez les marchandises est un assujetti à la TVA dans le pays de l'UE ;
- vous disposez du numéro d'identification de TVA du client inclus dans la facture ;
- vous disposez d’une « confirmation de mouvement » indiquant que les marchandises ont quitté le Royaume-Uni ;
- vous envoyez la marchandise et recevez une confirmation de mouvement dans les 3 mois.
Articles de courrier
Vous pouvez appliquer un taux de TVA nul sur les marchandises envoyées par courrier à un client assujetti à la TVA dans un pays de l'UE. Si vous faites appel aux services de Royal Mail Parcel Force , ils vous fourniront les documents comptables, une déclaration douanière d'exportation et une copie du reçu.
Ramasser
Si le client choisit le retrait en magasin comme mode de livraison, vous devez déterminer comment et quand les marchandises quitteront le Royaume-Uni. En cas de doute, vous devez demander un acompte correspondant au montant estimé de la TVA. Vous pourrez le restituer si vous recevez la preuve que les marchandises ont quitté le pays à temps.
Stockage temporaire
Ils sont utilisés lorsque des marchandises sont expédiées du Royaume-Uni vers un pays de l'UE et stockées sur place, prêtes à être expédiées à un client spécifique. Le client commande les marchandises en fonction de ses besoins. Jusqu'à ce moment, vous êtes considéré comme propriétaire des marchandises. Si vous stockez des marchandises pour un client dans de tels lieux sans remplir toutes les conditions, elles sont considérées comme des marchandises en consignation.
Entrepôt de consignation
Ils sont utilisés lors de l'expédition de marchandises vers un pays de l'UE. Elles y sont stockées jusqu'à leur livraison au client. Les marchandises en consignation sont soumises à la TVA, sauf si vous êtes assujetti à la TVA dans le pays de destination de l'UE. Dans ce cas, vous pouvez appliquer un taux de TVA nul.
Tous les commerçants enregistrés au Royaume-Uni doivent envoyer leurs listes de ventes dans l'UE au Her Majesty's Tax and Customs Board.
Vous pouvez déclarer les ventes à taux zéro dans l'UE en utilisant 3 formulaires différents :
- déclaration de TVA ordinaire, paragraphes 6 et 8 ;
- déclaration consolidée;
- Déclaration statistique de l'UE, si vous vendez +250 000 livres de marchandises/an dans l'UE.
Vente dans l'UE à un client qui n'est pas assujetti à la TVA
Il s'agit d'une « vente à distance ». Les exemples les plus courants sont la vente par correspondance ou la vente en ligne à des particuliers dans un pays de l'UE. Si vous transportez vos propres marchandises vers l'UE, ces opérations sont considérées comme un achat. Vous devrez peut-être déclarer la TVA britannique, sauf si vous êtes assujetti à la TVA dans le pays de l'UE où les marchandises sont expédiées. Dans ce cas, vous pouvez appliquer un taux de TVA nul.
Quand s'enregistrer en tant que contribuable à la TVA dans les pays de l'UE
Chaque pays impose des limites au commerce à distance. Si le coût de vos ventes dépasse cette limite, vous devez vous inscrire à la TVA et prélever la TVA sur vos ventes au taux en vigueur.
Comment collecter la TVA auprès d'un client dans un pays de l'UE
Si vous vendez des biens ou des services à un client qui n'est pas assujetti à la TVA dans un pays de l'UE, vous devez facturer la TVA comme pour les clients au Royaume-Uni.
Mouvement temporaire de marchandises vers un pays de l'UE
Vous pouvez expédier des marchandises vers un pays de l'UE pour y effectuer des travaux. Ces opérations sont appelées « mouvements temporaires ». Ces produits ne doivent pas être inclus dans la déclaration de TVA si :
- Vous n’avez pas d’établissement dans le pays de l’UE où les marchandises ont été expédiées ;
- Vous avez un contrat dans ce pays, et les marchandises vont remplir ses conditions ;
- Vous avez l’intention de retourner les marchandises au Royaume-Uni après l’exécution du contrat ;
- Vous avez la preuve que les marchandises ont quitté le Royaume-Uni et sont ensuite revenues ;
- Vous tenez un registre des mouvements temporaires dans les pays de l'UE.
Envoi de marchandises vers un pays de l'UE pour réparation ou traitement/retravail
Vous ne vendez pas ces biens, ce qui signifie que la TVA n'est pas facturée. Vous devrez néanmoins effectuer la procédure de retenue de TVA à la source lors du retour des biens.
TVA sur les exportations vers les pays hors UE
La TVA est une taxe sur les biens utilisés au Royaume-Uni et dans l'UE. Par conséquent, si les biens sont exportés hors de ces pays, aucune TVA ne sera facturée. N'oubliez pas de conserver la confirmation d'exportation.
Marchandises transformées/modifiées dans l'UE avant exportation
Vous pouvez vendre des biens à un client hors UE si vous les envoyez d'abord à une entreprise de l'UE pour transformation. Vous pouvez néanmoins appliquer un taux de TVA nul si :
- les marchandises sont livrées à une entreprise dans l’UE, mais ne sont pas vendues ;
- une entreprise de l'UE n'utilise pas les marchandises, mais les transforme/finalise uniquement pour l'exportation.
Confirmation d'exportation
Pour bénéficier du taux zéro de TVA à l'exportation, vous devez fournir des justificatifs attestant que les marchandises ont quitté le Royaume-Uni et l'UE. Il peut s'agir de confirmations commerciales ou officielles. Si vous ne recevez pas cette confirmation à temps, vous devez déclarer la TVA dans votre déclaration fiscale.
Nous espérons que ces instructions exhaustives sur la TVA au Royaume-Uni ont répondu à toutes vos questions sur ce sujet assez compliqué !
